Gestion normale VS la gestion anormale !

immobilier Sep 19, 2021

Je me considère comme un bon père de famille et me voilà taxé sur mes revenus immobiliers !

En Belgique; l’administration fiscale aime taxer les biens immobiliers en invoquant la gestion anormale

Je vais vous expliquer, très rapidement dans cet article; les critères non exécutifs qui font sous-entendre une gestion anormale par l’administration fiscale avec comme conséquence une taxation in fine. 

Parlons tout d’abord ensemble de ma définition de la gestion normale du patrimoine privé : « il est vrai que cette gestion normale flirte de près avec; la notion dite de « simulation ». 

Mais n’est-il pas normal d’être un bon père de famille diligent ?

J’aime cette image de la personne près de son feu en train de fumer la pipe, qui réfléchit à son opération immobilière, voire mobilière.  

Est-il anormal, de mettre en place une réflexion afin de sortir une plus-value sur un immeuble, ou sur un meuble, acheter quelques années plus tôt ? 

Je n’en suis pas si sûr, cette notion de gestion normale du patrimoine privé fait couler beaucoup d’encre, et donc l’administration fiscale a dû à de nombreuses reprisent expliquer c’est quoi une gestion anormale pour eux : 

Voici quelques critères retenus par les tribunaux : 

La répétition l’importance de celles-ci: le contribuable est-il “un habitué” des opérations immobilières 

• Le recours à un établissement de crédit « banque », en observant le risque pour l’emprunteur, les fonds propres investis, les garanties 

• Le délai trop court entre l’achat et la vente, l’administration invoque la simulation 

•Lien avec l’activité professionnelle, vous êtes notaires, agents immobiliers, architectes.

Comme vous pouvez le constater, l’administration a dû à nouveau se trouver créative pour sortir de la gestion normale du patrimoine, privé ! 

Selon moi : "une personne diligente qui souhaite faire fructifier son patrimoine immobilier et le vendre avec plus-value n’est pas immédiatement considérée comme un truand avec une intention automatique d'éluder l’impôt." 

Alors il ne faut pas non plus provoquer l’administration fiscale, il est indispensable de rester prudent, si par les meilleurs des hasards votre intention est d’acheter et vendre rapidement des immeubles et dégager des plus-values, sans être taxé à 33% « spéculation » ou en revenu immobilier, et ce de manière répétitive,  Il est temps d’arrêter de rêver en couleur. 

Votre attitude sera mal perçue par l'administration et sur cette fameuse notion de gestion normale sera évidemment revue. 

Avant toute opération, ou stratégie, consultez des hommes expériences, et ce afin d'éviter le retour du bâton qui sera servi gracieusement par notre administration fiscale, et ce de manière "légitime".  

Belle journée

 

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